Mentions légales

Dernière mise à jour : octobre 2026

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1. Éditeur du site

Le site est édité par :

Avéïna Elisabeth Alpou, entrepreneur individuel (micro-entreprise), exerçant sous le nom commercial Commity.

  • Adresse : 173 rue de Courcelles, 75017 Paris, France

  • SIREN : 131 092 249

  • Email : aveinaalpou@gmail.com

  • Téléphone : 06 50 94 76 29

  • TVA : TVA non applicable, art. 293 B du CGI

  • Capital social : non applicable (entreprise individuelle)

2. Directrice de la publication

Avéïna Elisabeth Alpou.

3. Hébergeur

Le site est hébergé par :

Hostinger International Ltd. 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre Site web : https://www.hostinger.fr

4. Activité

Commity propose à des professionnels des services de création de sites internet (sites vitrine et sites e-commerce), réalisés sur devis.

5. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du site (textes, logo, visuels, graphismes, structure, code) est la propriété de Commity ou de ses ayants droit, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.

6. Responsabilité

Commity s'efforce de fournir des informations exactes et à jour sur le site, mais ne peut garantir leur exhaustivité ni l'absence d'erreurs. Commity ne saurait être tenue responsable des dommages résultant de l'accès au site, de son utilisation, ou d'une indisponibilité temporaire (maintenance, panne, cas de force majeure).

7. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Commity n'exerce aucun contrôle sur leur contenu et décline toute responsabilité à leur égard.

8. Données personnelles

Le traitement des données personnelles est décrit dans notre Politique de confidentialité.

9. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

10. Contact

Pour toute question : aveinaalpou@gmail.com